Services municipaux : Archives

Le service des archives municipales conserve les documents produits ou reçus par la mairie dans le cadre de ses activités. Ces archives permettent de retracer l’histoire de la commune, d’exercer des droits (citoyens, administratifs ou patrimoniaux), et de soutenir la recherche historique.

Publié le – Mis à jour le

Adresse : Centre administratif
79 rue Pierre Sémard 92320 Châtillon

Horaires : Sur rendez-vous : du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h

Vous pourrez retrouver dans les fonds conservés des documents tels que :

État-civil

  • Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures) 1605-1793 SERIE E
  • Registres paroissiaux
  • Tables décennales

Registres d’état civil (naissances, mariages, décès) 1794-1999 SERIE E

  • Actes de naissance
  • Actes de mariage
  • Actes de décès
  • Tables décennales
  • Concessions, inhumations 1831-1942 SERIE J
  • Concessions : titres, demandes.
  • Registre des concessions et inhumations

Administration de la commune

  • Délibérations du conseil municipal 1790 à nos jours
  • Parutions municipales 1914-2020

Population

Recensements de population 1931-1975 SERIE F

  • Registre de recensement de la population
  • Listes de recensement de la population

Militaire

Archives militaires 1855-2008 SERIE H

  • Recensement militaire
  • Allocations militaires
  • Seconde Guerre mondiale (défense passive, effort de guerre, mesures économiques, réquisitions, prisonniers, dommages de guerre et reconstructions…)

Urbanisme


Permis de construire et dossiers d’urbanisme 1909 à nos jours

  • Permis de construire
  • Permis de construire modificatif
  • Permis de démolir
  • Déclaration préalable
  • Déclaration de travaux
  • Autorisations préalables
  • Autorisations de travaux
  • Déclaration d’intention d’aliéner

Élections

Elections politiques 1922-2015

  • Elections municipales
  • Elections cantonales
  • Elections régionales
  • Election présidentielles
  • Elections législatives
  • Référendums
  • Elections européennes
  • Elections sénatoriales
  • Elections prud’hommales
  • Liste électorale

Section archives iconographiques et audiovisuelles

  • Photographies SERIE 3 Fi
    Toutes les photographies conservées aux archives ne sont pas automatiquement communicables. Cela dépend de leur contenu : si elles montrent des personnes identifiables ou des situations sensibles, des délais légaux s’appliquent (jusqu’à 50 ou 75 ans). De plus, certaines peuvent être protégées par le droit d’auteur.
  • Affiches SERIE 2 Fi
  • Cartes postales 1903-2010 SERIE 1 Fi
  • Plans
  • Livres anciens
  • Disques phonographiques

Consultation : Les archives sont consultables sur rendez-vous. Certaines séries sont communicables librement, d’autres peuvent être soumises à des délais légaux de communication. N’hésitez pas à contacter le service, de préférence par mail, pour toute demande spécifique.

Lorsque la carte est sélectionnée au clavier, vous pouvez utiliser les touches + et − du clavier pour effectuer un zoom avant ou arrière, ainsi que les touches haut, bas, droite et gauche du clavier pour déplacer la carte.